Comment payer les équipes avant les paiements d'avancement d'un chantier?

Un entrepreneur en construction peut avoir un contrat signé et des équipes déjà sur le chantier, tout en ayant de la difficulté à payer la prochaine paie. Les employés doivent être payés au fur et à mesure que le travail avance. Le versement du client peut toutefois dépendre d'une étape terminée, de documents envoyés, d'une vérification des travaux et d'un délai avant le paiement.

Pour comprendre ce décalage, il faut établir quand les dépenses doivent être payées et quand l'argent du projet arrivera réellement dans le compte.

Pourquoi le client peut-il payer après la paie?

Un paiement d'avancement est une somme versée par le client lorsque le projet atteint une étape prévue au contrat. Le contrat peut permettre de facturer après l'exécution d'une partie des travaux. Cela ne signifie pas nécessairement que l'argent arrive le jour même.

Le client peut avoir besoin de vérifier les quantités, d'approuver la facture ou de confirmer l'exécution des travaux. Un sous-traitant peut aussi attendre le paiement d'un entrepreneur général, plutôt que de recevoir l'argent directement du donneur d'ouvrage. Le fonctionnement exact dépend du contrat et des règles applicables.

Une retenue est une somme gardée sur un paiement de construction jusqu’à ce que certaines conditions prévues au contrat ou par la loi soient remplies. Les montants et les conditions de libération varient. Il ne faut pas supposer qu'une même retenue s'applique à tous les chantiers canadiens. Des règles particulières existent pour certains contrats fédéraux de construction; elles ne décrivent pas tous les contrats privés. ^[1]

Exemple de calendrier de paiement d'un projet

Imaginons qu'un entrepreneur commence un chantier canadien avec 30 000 $ disponibles. Cet exemple est fictif et ne prétend pas que les dates indiquées sont imposées par la loi.

Le solde prévu le plus bas atteint −25 000 $. Si l'entrepreneur veut garder 10 000 $ pour les imprévus, le manque de liquidités à prévoir est de 35 000 $, selon ces hypothèses.

Testons maintenant un paiement plus tardif. Si les 40 000 $ arrivent au jour 37 au lieu du jour 30 et qu'une autre paie de 20 000 $ doit être versée au jour 28, le solde prévu descend à −45 000 $ avant le paiement du client. Avec la même réserve, le besoin prévu passe à 55 000 $.

Ces montants ne sont pas des recommandations de prêt. Ils montrent pourquoi un chantier qui devrait être rentable peut demander de l'argent avant de produire des rentrées de fonds.

Vérifiez le contrat avant de demander du financement

Repérez l'étape à partir de laquelle vous pouvez facturer les travaux, les documents nécessaires à l'approbation et la façon dont les désaccords sont traités. Vérifiez aussi si une retenue s'applique et à quel moment elle pourrait être versée. Si vous travaillez pour un entrepreneur général, assurez-vous de savoir qui doit vous payer et quelles preuves d'approbation vous possédez.

Gardez un suivi des coûts du chantier, séparé des besoins d'argent de vos autres projets. Un retard sur un contrat peut créer des problèmes de paie dans l'ensemble de l'entreprise. Si des travaux supplémentaires sont demandés, notez les conséquences sur les matériaux, la main-d'œuvre et la prochaine facture.

Les règles fédérales et provinciales peuvent influencer vos droits et certaines échéances. Ce guide n'interprète pas la loi applicable à votre contrat. Pour un différend de paiement, une hypothèque légale ou une obligation particulière, demandez conseil à un juriste compétent en construction.

Quelles options peut-on examiner?

Le financement du fonds de roulement peut être une option lorsque les salaires et les dépenses d'exploitation arrivent avant les versements du chantier. Une marge de crédit d'entreprise peut aussi être pertinente lorsque ce décalage revient sur plusieurs contrats. Tout dépend de l'entreprise, des conditions du prêteur et de sa capacité à rembourser même si le paiement du client est retardé.

Ne supposez pas qu'un contrat de construction est automatiquement admissible au financement des bons de commande. Un bon de commande auprès d'un fournisseur et un contrat avec factures d'avancement peuvent être évalués différemment. La nature des travaux, le client, les dépenses et les documents comptent.

Avant d'accepter une offre, vérifiez l'argent reçu, les intérêts, les frais, les versements exigés, les garanties et les conséquences d'un retard du client. Notre guide sur le coût total des offres vous aide à faire cette comparaison.

Que préparer pour le prêteur?

Un prêteur peut demander les contrats signés, l'échéancier du projet, les factures d'avancement approuvées, les relevés bancaires, les coûts en cours, les dettes existantes et une prévision des prochaines paies. Certains examinent aussi les clauses du contrat qui touchent les garanties ou la cession des paiements. Les exigences changent d'un prêteur à l'autre.

BGC agit comme courtier en financement au Canada et non comme prêteur direct. Nous examinons les demandes et pouvons transmettre le dossier complet à des partenaires sélectionnés, conformément au consentement du formulaire. Vous pouvez consulter les critères généraux d'admissibilité ou faire une demande pour explorer un besoin de trésorerie lié à un chantier. Notre fourchette générale de demandes est de 30 000 $ CA à 5 millions de dollars CA; l'admissibilité dépend du prêteur.